les prestations

Tarifs 2009 valables jusqu'au 30/06/10 (sous réserve de l'accord de l'AG du 24/03/09)
ALLOCATIONCONDITIONSMONTANTPIECES A FOURNIR
Naissance
 
204,00 €
Extrait de naissance
Mariage
 
204,00 €
Extrait de mariage
Décès Agent
 
764,50 €
Certificat de décès
Décès Conjoint ou Enfant
 
384,00 €
Certificat de décès
Prime ancienneté Echelon argent Echelon Vermeil Echelon Or
20 ans
30 ans
38 ans
204,00 €
306,00 €
388,00 €
Certificat administratif
Départ à la retraite
A compter du 01/01/2004
20,00 € / année d'adhésion
Certificat administratif
Cure
 
76,00 €
Justificatif de sécurité sociale.
1.Club de plage
31 jours maxi
7,00 € / jour / enfant
Facture acquittée
2. Colonie de vacances et échanges scolaires à l'étranger.
31 jours maxi
19.00 € /jour / enfants
Participation ou refus de la C.A.F. Facture acquittée
3. Vacances en famille et non dans la famille. Enfants non scolarisés
Age limite 20 ans.
31 jours maxi séjour accompagné du père ou de la mère
16,00 € / jour / enfant 8,00 €
Facture acquittée
4. Centre aéré grandes vacances.
5 jours par semaine pour toute la durée du centre
11,75 € coût journalier.

CAF 4.47 €
COS 8.28 €
Bon de vacances CAF exigé pour allocations.
11. Location de véhicule ou de matériel
Voir statut prestation
130,00 € / an / agent
Justificatif de l'évènement
5. Vacances enfants handicapés
 
19,00 € / jour / enfant
Carte d'invalidité
6. a) Classe de neige b) Classe verte c) Stage sportif et culturel
5 jours en a, b
7 jours en c
19,00 € / jour / enfant
a, b, c
Attestation écoles pour a et b. Attestation de l'organisme sportif ou culturel pour c
7. Centre aéré petites vacances CLSH
10 jours
11,75 € /jour/enfant
CAF 4,47 €
COS 8,28 €



Attestation de l'organisme
11. Location de véhicule ou de matériel
Voir statut prestation
130,00€ /an /agent
Justificatif de l'évènement
8. Prime de rentrée scolaire de 4 à 20 ans dans l'année
 
Primaire : 43,00 €
Secondaire: 74,60 €
Certificat de scolarité
10. Prime pour associations sportives et culturelles de 6 ans à 20 ans
6 à 20 ans
27,50 € / an / enfant
Facture acquittée de l'association.
1, 2, 3, : cumulable suivant conditions, dans la limite de 31 jours.
5 : Béneficie de toutes les allocations sans limites.